Conditions Générales des Ventes Village Paris

ww.Villageparis.fr (« le Site ») est édité par la Société Village Paris SAS au capital de 5000 euros, dont le siège social est à Paris (75012) – 9 Avenue Armand Rousseau, immatriculée au RCS de Paris sous le n°…824 084 834.., n° FR 91 824084834 de TVA intra-communautaire (« Village Paris » ).

ARTICLE 1 -

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes de produits et services passées via le Site (les "Produits") auprès de Village Paris par toute personne (le « Client").

Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement à toute commande (la "Commande"), les CGV étant disponibles sur le Site.

Village Paris se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV, la version des CGV applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le site www.Villageparis.com au moment de la Commande.
En conséquence, le fait de passer Commande requiert l'entière l' adhésion préalable et, sans réserve, à ces CGV par le Client en cliquant sur le bouton "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente ».


ARTICLE 2. PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client.

Village Paris ne vend pas de produits d’occasion, défectueux ou de qualité inférieure.

Les produits proposés à la vente sur les site sont ceux décrits le jour de la consultation du site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour en temps réel. Une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de Village paris.
Nous attirons l’attention du Client sur le fait que les photographies illustrant nos produits peuvent s’avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l’écran du Client et de l’éclairage lors des prises de vue.

Village Paris apporte le plus grand soin aux photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente.
Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site et n'engagent nullement Village paris.

Il est possible que le Client reçoive à la suite d'une Commande une pièce précédemment retournée par une autre personne. Il est précisé que Village Paris n'accepte que le retour de Produits intacts et non portés, ces deux conditions étant contrôlées avant d’être remises en stock des Produits retournés.

ARTICLE 3. PRIX

Village Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client , sous réserve de disponibilité.
Les produits sont payables comptant lors de la Commande effective.
Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (dont TVA au taux en vigueur), hors participation aux frais de traitement et d'expédition qui font l'objet d'une rubrique séparée au moment de la commande, en fonction des caractéristiques de la commande.

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros pour l'Europe, toutes taxes comprises.
Tous les prix affichés sont calculés taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable en France incluse, qui peut être différente selon les pays de facturation.

Ces frais sont portés à la connaissance du Client avant l'étape de validation de la commande.

Le prix des Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM sera calculé hors taxes sur la facture. Dans ce cas, le Client est considéré comme l'importateur des Produits. En cas d'exigibilité de droits de douanes, de taxes d'importation ou autres, applicables à raison de la destination géographique des Produits, ces frais incombent au Client, à qui il est recommandé d'effectuer les vérifications et les démarches nécessaires préalablement à la validation de sa commande.

Le règlement des commandes s'effectue par cartes bancaires (Visa, MasterCard, autres cartes bleues) - Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.

Les données enregistrées et conservées par Village Paris constituent la preuve de la Commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Paypal ou par Carte bancaire constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et Village Paris .

ARTICLE 4. COMMANDES

Les commandes s'effectuent exclusivement sur le Site. La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Village paris sur le site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la Commande.

Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande. La validation de la Commande vaut confirmation de l'acceptation par le client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.

Un email de confirmation récapitulant la Commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au Client Village paris . A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Village paris du contenu de sa Commande. Les factures sont disponibles dans la rubrique "mon compte" du site.

ARTICLE 5 . DISPONIBILITÉ D’UNE COMMANDE

Les ventes sont conclues sous réserve de la disponibilité effective des Produits. Dans l'éventualité où un Produit commandé se révélerait indisponible village paris peut être amener à refuser de traiter une commande après avoir adressé au Client l’email de confirmation récapitulant la Commande.

La commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.


village paris ne saurait être tenue responsable envers le Client ou un tiers du fait de la décision de retirer, de remplacer un produit ou modifier tout contenu ou information figurant sur le site village paris.com.


ARTICLE 6 . PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros toutes taxes comprises.

Tous les prix affichés sont calculés taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable en France incluse, qui peut être différente selon les pays de facturation.

Ces frais sont portés à la connaissance du Client avant l'étape de validation de la commande. Le prix des Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM sera calculé hors taxes sur la facture. Dans ce cas, le Client est considéré comme l'importateur des Produits. En cas d'exigibilité de droits de douanes, de taxes d'importation ou autres, applicables à raison de la destination géographique des Produits, ces frais incombent au Client, à qui il est recommandé d'effectuer les vérifications et les démarches nécessaires préalablement à la validation de sa commande.
Village paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les produits sont payables comptant lors de la Commande effective.

Le règlement des achats s’effectue soit via Paypal, soit via la plateforme sécurisée.Le règlement des commandes s'effectue par cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues) - Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.
Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à village paris vaut autorisation de débit de son Compte à concurrence du prix des Produits commandés.

Le cas échéant, une notification d’annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par village paris sur l’adresse email communiquée par le Client lors de son inscription sur le Site.

Les données enregistrées et conservées par village paris constituent la preuve de la Commande et de l’ensemble des ventes passées.


ARTICLE 7. LIVRAISON

Les livraisons sont assurées par les services de La Poste, du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa Commande.
Les délais de livraison indiqués s'entendent en jours ouvrés.

Lorsque qu'une seule commande concerne plusieurs Produits et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande à prendre en compte est celle étant mentionnée comme la plus éloignée, sous réserve de la possibilité, pour village paris , de fractionner les expéditions.

Dans ce cas, la participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.


La Livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). La Livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Si le retard de livraison devait excéder 10 jours et de 20 jours ouvrés pour une Livraison internationale, ce délai étant décompté à compter du lendemain de la validation de la Commande.

pour des causes autres que de force majeure, le Client bénéficiera de la possibilité d'annuler sa commande

le Client pourra demander l'annulation de la vente et obtenir dans un délai maximum de 14 jours de sa demande en ce sens le remboursement des sommes versées à l'occasion de la Commande
Les sommes payées par le Client au titre de la commande.


Si le Produit a été reçu après la date de la réception de l'annulation par village paris, les frais de retour resteront à la charge du Client, et le retour des Produits ne sera accepté que sous réserve d'un état parfait de Produits, dans leur emballage d’origine.
Toute réserve sur l'état des Produits (ex. colis ouvert ou endommagé) doit être notifiée immédiatement au moment de la livraison au transporteur.

ARTICLE 8. REMBOURSEMENTS ET RETOURS

En application des articles L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, Tout consommateur non-professionnel dispose d’un droit de rétractation.
le Client dispose d'un délai de 15 jours ouvrables à compter de la date de livraison Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé.  pour retourner tout Produit, (permettant une re-commercialisation), pour en demander l'échange ou le remboursement sans pénalité.

Un formulaire de rétractation est disponible lors de la réception des Produits par le Client ou peut être téléchargé sur le Site.
Il est à retourner à village paris. Dans cette éventualité, village paris communique au Client un accusé de réception sur un support durable.
Au delà de ce délai de 14 (quatorze) jours, la vente est ferme et définitive.

Le remboursement intervient sous réserve que village paris ait pu récupérer les produits initialement livrés.

Village paris effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour la transaction.
Le retour des Produits est à la charge du Client si le lieu de Livraison est hors France métropolitaine et se fait à ses risques. Le retour des Produits est gratuit si le lieu de Livraison est en France Métropolitaine.

Si les conditions de retour des produits sont respectées Villageparis proposera un montant de l'achat initial du produit.

Village procède au remboursement de votre commande avec  les frais de livraison

Les retours sont à la charge de l'acheteur.

Adresse de retour 

Village 

39, rue Boursault 75017 Paris 

Si le colis est perdu ou endommagé lors du retour produit, le cout du dommage est à la charge du client. Seul le Client identifié comme tel auprès de village paris peut exercer ce droit, à l'exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne destinataire de la livraison.

A défaut de respect par le Client des présentes CGV, village paris ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

ARTICLE 9 . GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ -

Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques précises.
les images, les documents, descriptions et informations relatifs aux Produits figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l'exception des garanties prévues par la loi. En cas de doute, ou pour obtenir des renseignements complémentaires, il est possible de contacter le service client par courrier, dans les trois jours ouvrés suivant la Livraison.

village paris s'engage à rembourser le Client ou à procéder à un échange des Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou qui ne correspondraient pas à la commande.

A défaut, aucune réclamation n’est recevable, et aucun retour ou échange n’est possible. Le Produit doit être retourné, dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, avec les références de la Commande initiale et copie de la réclamation au siège social de village paris.

Dans ce cas, le Client devra faire état par écrit de la situation de manière détaillée, et renvoyer le(s) Produit(s). Les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs. En tout état de cause, le Client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés,
conformément aux dispositions légales en vigueur


Rappel des articles

articles L.211-4, L.211-5 et L.211-12 du Code de la consommation, et des articles 1641 et 1648, premier alinéa, du Code civil : "Article L.211-4 du Code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
« Article L.211-5 du Code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. » « Article L.211-12 : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. » « Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. » « Article 1648 du Code civil, premier alinéa : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »


Art. L. 211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Art. L. 211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : a) correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées au Client sous forme d'échantillon ou de modèle ; b) présenter les qualités qu'un Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par le client, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Art. L. 211-7 du Code de la consommation : « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. »
Art. L. 211-7 du Code de la consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte :
1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l'article L. 211-9 ne peut être mise en oeuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur ;
2° Ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur. »
Art. L. 211-12. du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Art. 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
Art. 1648 alinéa 1 du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »


ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Ce droit s'exerce auprès de clients@editionsmr.fr. Le Client est susceptible de recevoir, de la part de Éditions MR, des offres portant sur des Produits ou services analogues à ceux ou celui ayant déjà fait l'objet d'une commande, ou des lettres d'information. Il aura à tout moment la faculté de s'y opposer sans frais pour l'avenir, selon des modalités précisées à chaque envoi.

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ARTICLE 12 . INVALIDITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.


ARTICLE 13 . LOI APPLICABLE – JURIDICTION COMPÉTENTE

La vente des Produits est soumise à la loi française. En cas de différend, le Client et village paris peuvent recourir à une médiation conventionnelle. Tout litige relatif à l'interprétation des CGV, à l'exécution ou à la rupture d’une vente, est soumis, à défaut d'accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.
Informations
légales obligatoires

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

I. EDITEUR
village paris SAS
9 avenue Armand Rousseau
75012 PARIS
inscrit au RCS sous le numéro 824084834
La directrice de la publication est Romain Baret représentant légal de village paris